Recherche de questions (10^e législature)

• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6335 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6334 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables de France

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6333 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6332 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Incendies

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6331 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables

  Réponse publiée le 3 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6330 de M. Lang Jack

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Baccalaureat

  Question sans réponse
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6329 de M. Le Vern Alain

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6328 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Diplomes

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6327 de Mme Royal Ségolène

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Politique de l'education

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6326 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 11 avril 1994