Recherche de questions (10^e législature)

• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5805 de M. Cartaud Michel

  Rubrique : Elevage

  Titre : Ovins

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5804 de M. Poniatowski Ladislas

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5803 de M. Hannoun Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Norvege

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5802 de M. Geney Jean

  Rubrique : Grande distribution

  Titre : Autorisations d'ouverture

  Réponse publiée le 18 mars 1996
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5801 de M. Charles Serge

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Immeubles

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5800 de M. Langenieux-Villard Philippe

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Culture : personnel

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5799 de M. Vivien Robert-André

  Rubrique : Armee

  Titre : Medecine militaire

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5798 de M. Périssol Pierre-André

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5797 de M. Nicolin Yves

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5796 de M. Cypres Jacques

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 29 novembre 1993