Recherche de questions (10^e législature)

• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5375 de M. Carayon Bernard

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie et trafic

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5374 de M. Carayon Bernard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Drogue

  Réponse publiée le 11 juillet 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5373 de M. Carayon Bernard

  Rubrique : Drogue

  Titre : Trafic

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5372 de M. Carayon Bernard

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Accidents

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5371 de M. Bachelet Pierre

  Rubrique : Logement

  Titre : Logement social

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5370 de M. Chossy Jean-François

  Rubrique : Recuperation

  Titre : Dechets industriels

  Réponse publiée le 28 février 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5369 de M. Gascher Pierre

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Cambodge

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5368 de M. Calvet François

  Rubrique : Cures

  Titre : Etablissement thermal de Molitg-les-Bains

  Réponse publiée le 18 avril 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5367 de M. Ferry Alain

  Rubrique : Armee

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5366 de M. Ferry Alain

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 18 octobre 1993