Recherche de questions (10^e législature)

• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2562 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Pommes de terre

  Réponse publiée le 10 octobre 1994
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2561 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Animaux

  Titre : Refuges

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2560 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Gendarmerie

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2559 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Architecture

  Titre : Maitres d'oeuvre

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2558 de M. Floch Jacques

  Rubrique : Architecture

  Titre : Maitres d'oeuvre

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2557 de M. Dubourg Philippe

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2556 de M. Balligand Jean-Pierre

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2555 de M. Dubourg Philippe

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2554 de M. Nicolin Yves

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2553 de M. Wiltzer Pierre-André

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 27 septembre 1993