Recherche de questions (10^e législature)

• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1574 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Renault et Valeo

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1573 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Annuites liquidables

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1572 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1571 de M. Hage Georges

  Rubrique : Logement

  Titre : Societes d'HLM

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1570 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureau de poste de Saint-Louis

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1569 de M. Lefort Jean-Claude

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Affaires sociales : administration centrale

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1568 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Developpement des regions

  Réponse publiée le 25 avril 1994
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1567 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1566 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Associations

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1565 de M. Moyne-Bressand Alain

  Rubrique : Transports

  Titre : Pollution et nuisances

  Réponse publiée le 6 septembre 1993