Recherche de questions (10^e législature)

• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1404 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Ameublement

  Titre : Knoll International

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1403 de M. Klifa Joseph

  Rubrique : Armes

  Titre : Detention

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1402 de M. Gonnot François-Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Norvege

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1401 de M. Nicolin Yves

  Rubrique : Enseignement agricole

  Titre : BEPA

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1400 de Mme Hostalier Françoise

  Rubrique : Enseignement technique et professionnel

  Titre : BTS

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1399 de M. Warhouver Aloyse

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1398 de M. Cozan Jean-Yves

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1397 de M. Abelin Jean-Pierre

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe professionnelle

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1396 de M. Vasseur Philippe

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Indemnite de depart

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1395 de M. Roatta Jean

  Rubrique : Construction navale

  Titre : Sud-Marine

  Réponse publiée le 14 février 1994