Recherche de questions (10^e législature)

• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1025 de M. Bireau Jean-Claude

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Anisakiase

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1024 de M. Bireau Jean-Claude

  Rubrique : Recherche

  Titre : Energie nucleaire

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1023 de M. Bireau Jean-Claude

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Etats-Unis

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1022 de M. Bascou André

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Contractuels

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1021 de Mme Aurillac Martine

  Rubrique : Enseignement technique et professionnel

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1020 de M. Fuchs Jean-Paul

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Eleves

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1019 de M. Fuchs Jean-Paul

  Rubrique : Environnement

  Titre : ADEME

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1018 de M. Fuchs Jean-Paul

  Rubrique : Recuperation

  Titre : Huiles

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1017 de M. Landrain Édouard

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Acces aux soins

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 1016 de M. Bédier Pierre

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Financement

  Réponse publiée le 1er novembre 1993