Recherche de questions (10^e législature)

• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45980 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Sports

  Titre : Federations

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45979 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : etablissements

  Réponse publiée le 10 février 1997
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45978 de M. Grandpierre Michel

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Infirmiers et infirmieres en psychiatrie

  Question sans réponse
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45977 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centre hospitalier specialise d'Ainay-le-Chateau

  Question sans réponse
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45976 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Sports

  Titre : Parachutisme

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45975 de M. Meï Roger

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Formation professionnelle

  Réponse publiée le 24 février 1997
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45974 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Politique sociale

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 3 mars 1997
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45973 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Elevage

  Titre : Veaux

  Question sans réponse
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45972 de M. Urbaniak Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : services exterieurs

  Réponse publiée le 6 janvier 1997
• 9 décembre 1996

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  Question écrite n° 45971 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Prets

  Réponse publiée le 30 décembre 1996