Recherche de questions (10^e législature)

• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45322 de M. Berson Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45321 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Defense : personnel

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45320 de Mme Bredin Frédérique

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Infirmiers et infirmieres en psychiatrie

  Réponse publiée le 10 mars 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45319 de M. Labarrère André

  Rubrique : Tabac

  Titre : SEITA

  Question sans réponse
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45318 de M. Masse Marius

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45317 de M. Labarrère André

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Universite de Bordeaux II

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45316 de M. Sicre Henri

  Rubrique : Demographie

  Titre : Recensements

  Réponse publiée le 13 janvier 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45315 de M. Paillé Dominique

  Rubrique : Produits dangereux

  Titre : Amiante

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45314 de M. Guichard Olivier

  Rubrique : Produits dangereux

  Titre : Amiante

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45313 de M. Migaud Didier

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : Ecoles d'ingenieurs

  Réponse publiée le 9 décembre 1996