Recherche de questions (10^e législature)

• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44081 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44080 de M. Le Nay Jacques

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais de transport

  Réponse publiée le 6 janvier 1997
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44079 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 10 mars 1997
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44078 de M. Floch Jacques

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Réponse publiée le 24 février 1997
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44077 de M. Filleul Jean-Jacques

  Rubrique : Associations

  Titre : Associations complementaires de l'enseignement public

  Réponse publiée le 17 février 1997
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44076 de M. Briane Jean

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44075 de M. Audinot Gautier

  Rubrique : Permis de conduire

  Titre : Inspecteurs

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44074 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Valeurs mobilieres

  Question sans réponse
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44073 de M. Migaud Didier

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 21 octobre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 44072 de M. Glavany Jean

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 17 février 1997