Recherche de questions (11^e législature)

• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1512 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Méditerranée

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1511 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1510 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1509 de M. François Guillaume

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : crédit agricole

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1508 de M. René André

  Rubrique : voirie

  Titre : A 84

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1507 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Amiens Boulogne

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1506 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les salaires

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1505 de M. Rudy Salles

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale : publications

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1504 de M. Jean-Claude Beauchaud

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 3 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1503 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 134

  Réponse publiée le 3 octobre 2001