Recherche de questions (11^e législature)

• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63736 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63735 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63734 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63733 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : IGN

  Question sans réponse
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63732 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63731 de M. André Aschieri

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Question sans réponse
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63730 de M. André Aschieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63729 de M. Roger Meï

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : TDF

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63728 de M. André Aschieri

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63727 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 3 septembre 2001