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9 juillet 2001Rubrique : enseignementTitre : médecine scolaire et universitaireRéponse publiée le 15 octobre 2001
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9 juillet 2001Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnelRéponse publiée le 3 septembre 2001
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9 juillet 2001Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale de la RésistanceRéponse publiée le 6 août 2001
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9 juillet 2001Rubrique : tourisme et loisirsTitre : centres équestresRéponse publiée le 6 août 2001
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9 juillet 2001Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : éducateursQuestion sans réponse
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9 juillet 2001Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 10 décembre 2001
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9 juillet 2001Rubrique : handicapésTitre : politique à l'égard des handicapésRéponse publiée le 8 octobre 2001
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9 juillet 2001Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : artisans : âge de la retraiteQuestion sans réponse
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Question sans réponse
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9 juillet 2001Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : chargés d'enseignementRéponse publiée le 29 octobre 2001