Recherche de questions (11^e législature)

• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62841 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : IEP

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62840 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62839 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62838 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62837 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : crédit agricole

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62836 de M. André Aschieri

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62835 de M. André Aschieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62834 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62833 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62832 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 27 août 2001