Recherche de questions (11^e législature)

• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62681 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62680 de M. Jean-Paul Durieux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62679 de M. Jean-Paul Durieux

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : titres de transport

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62678 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62677 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62676 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Santé

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62675 de M. Paul Dhaille

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62674 de M. Paul Dhaille

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62673 de M. Michel Voisin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62672 de M. André Aschieri

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : fêtes foraines

  Question sans réponse