Recherche de questions (11^e législature)

• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1483 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1482 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1481 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1480 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1479 de M. Jean-Jacques Denis

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1478 de M. Jacques Heuclin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1477 de Mme Hélène Mignon

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1476 de M. François Dosé

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1475 de M. René Mangin

  Rubrique : voirie

  Titre : A 31

  Réponse publiée le 27 juin 2001
• 25 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1474 de M. Alfred Recours

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 27 juin 2001