Recherche de questions (11^e législature)

• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62260 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62259 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Question sans réponse
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62258 de M. Gérard Revol

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62257 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : caisses

  Question sans réponse
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62256 de M. Daniel Vachez

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62255 de M. André Vallini

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Question sans réponse
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62254 de M. Alain Marleix

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62253 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62252 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 11 juin 2001

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  Question écrite n° 62251 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er octobre 2001