Recherche de questions (11^e législature)

• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58539 de M. Charles Miossec

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58538 de M. Alain Cousin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : centres de formation

  Question close sans réponse le 18 juin 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58537 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58536 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58535 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58534 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58533 de M. Robert Lamy

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58532 de M. Robert Lamy

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : subventions de l'ANAH

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58531 de M. Robert Lamy

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58530 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 13 août 2001