Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58129 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : glissements de terrains

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58128 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : glissements de terrains

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58127 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : glissements de terrains

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58126 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : communes

  Titre : services

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58125 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58124 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58123 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : non titulaires

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58122 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58121 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58120 de M. André Schneider

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 4 juin 2001