Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57689 de M. Jean-Jacques Filleul

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57688 de M. Roland Garrigues

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : allocation de recherche

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57687 de Mme Odette Trupin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57686 de M. Patrick Sève

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57685 de M. Patrick Sève

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57684 de M. Michel Pajon

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : SFP

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57683 de M. Alain Néri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57682 de M. Alain Néri

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57681 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57680 de Mme Hélène Mignon

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 23 avril 2001