Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57454 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57453 de M. François Sauvadet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : SNCF : pensions de réversion

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57452 de M. François Sauvadet

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57451 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57450 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57449 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57448 de M. Marc Dolez

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57447 de M. Loïc Bouvard

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57446 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57445 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Réponse publiée le 4 juin 2001