Recherche de questions (11^e législature)

• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56715 de M. Robert Poujade

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Allemagne

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56714 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56713 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56712 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Question sans réponse
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56711 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : risques naturels majeurs

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56710 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56709 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Question sans réponse
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56708 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56707 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56706 de M. Jean Proriol

  Rubrique : assurances

  Titre : rentes viagères

  Réponse publiée le 30 avril 2001