Recherche de questions (11^e législature)

• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56635 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56634 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56633 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : majoration pour enfants

  Question close sans réponse le 29 janvier 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56632 de M. François Goulard

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56631 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Question sans réponse
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56630 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BEP et CAP

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56629 de M. Georges Sarre

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56628 de M. Philippe Briand

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56627 de M. Lucien Guichon

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : activités professionnelles

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56626 de M. Arnaud Lepercq

  Rubrique : préretraites

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 9 avril 2001