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15 janvier 2001

Question écrite n° 56445 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 25 juin 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56444 de M. Jean-Claude Mignon

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BEP et CAP

Réponse publiée le 21 mai 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56443 de M. Jean-Louis Debré

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BEP et CAP

Réponse publiée le 21 mai 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56442 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BEP et CAP

Réponse publiée le 7 mai 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56441 de M. Charles Ehrmann

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
15 janvier 2001

Question écrite n° 56440 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 30 avril 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56439 de M. François Dosé

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Réponse publiée le 13 août 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56438 de M. Robert Gaïa

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 1er octobre 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56437 de M. Jean-Yves Gateaud

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Question sans réponse
15 janvier 2001

Question écrite n° 56436 de M. Jean-Yves Gateaud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : assujettissement

Question sans réponse

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