Recherche de questions (11^e législature)

• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56385 de M. Marc Dolez

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56384 de M. Marc Dolez

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56383 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56382 de M. Philippe Chaulet

  Rubrique : fonction publique de l'Etat

  Titre : affectation

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56381 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question close sans réponse le 26 novembre 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56380 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : comités d'hygiène et de sécurité

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 11 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2552 de M. Pierre Carassus

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question posée en séance
• 11 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2551 de M. Yves Cochet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe générale sur les activités polluantes

  Question posée en séance
• 11 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2550 de M. Claude Billard

  Rubrique : services

  Titre : transport de fonds

  Question posée en séance
• 11 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2549 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kosovo

  Question posée en séance