Recherche de questions (11^e législature)

• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56169 de M. Jean Rigal

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Diwan

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56168 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56167 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56166 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : consommation

  Titre : associations de consommateurs

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56165 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : vacataires

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56164 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56163 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56162 de M. André Gerin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56161 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56160 de M. Georges Hage

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 février 2001