Recherche de questions (11^e législature)

• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73202 de M. André Aschieri

  Rubrique : presse et livres

  Titre : bandes dessinées

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73201 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73200 de M. André Aschieri

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : musicothérapeutes

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73199 de M. André Aschieri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73198 de M. André Aschieri

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73197 de M. Jacques Myard

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : crédit d'impôt formation

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73196 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73195 de M. Hervé Morin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73194 de M. Georges Sarre

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73193 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Question sans réponse