Recherche de questions (11^e législature)

• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1762 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1761 de M. Claude Birraux

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1760 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1759 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1758 de M. Didier Quentin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1757 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1756 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1755 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1754 de M. Jean-Marie Geveaux

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1753 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : voirie

  Titre : A 31 et RN 153

  Réponse publiée le 20 février 2002