Recherche de questions (11^e législature)

• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72292 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement secondaire

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72291 de M. Didier Quentin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72290 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72289 de Mme Jacqueline Mathieu-Obadia

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72288 de Mme Jacqueline Mathieu-Obadia

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72287 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72286 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72285 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72284 de M. Michel Hunault

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72283 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Question sans réponse