Recherche de questions (11^e législature)

• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72202 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72201 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72200 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72199 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72198 de M. Michel Voisin

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72197 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : inspecteurs de l'éducation nationale

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72196 de M. François Goulard

  Rubrique : sports

  Titre : sports nautiques

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72195 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72194 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72193 de M. François Loos

  Rubrique : consommation

  Titre : centres techniques régionaux de la consommation

  Réponse publiée le 18 février 2002