Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72072 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : relations internationales

  Titre : Etats-Unis

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72071 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72070 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72069 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72068 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pilule du lendemain

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72067 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72066 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72065 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisanat

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72064 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72063 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 15 avril 2002