Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71902 de M. Pierre Bourguignon

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71901 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71900 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : PARE

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71899 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71898 de M. Damien Alary

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71897 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71896 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : mi-temps thérapeutique

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71895 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71894 de M. Georges Sarre

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 174

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71893 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Question sans réponse