Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71882 de Mme Marcelle Ramonet

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71881 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : santé

  Titre : myofasciite à macrophages

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71880 de M. Guy Malandain

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71879 de M. André Lebrun

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71878 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BTS

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71877 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71876 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71875 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : travail

  Titre : contrats à durée déterminée

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71874 de M. Camille Darsières

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71873 de M. Alain Calmat

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ultimes

  Réponse publiée le 15 avril 2002