Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71802 de M. André Aschieri

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71801 de M. André Aschieri

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1664 de M. Christian Martin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Corée du Nord

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1663 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : industrie

  Titre : construction navale

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1662 de Mme Nicole Ameline

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1661 de M. René André

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1660 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1659 de M. Charles Miossec

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1658 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 23 janvier 2002
• 21 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1657 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 23 janvier 2002