Recherche de questions (11^e législature)

• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25771 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de course

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25770 de M. François Rochebloine

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 6 décembre 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25769 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : marchés publics

  Titre : APASP

  Réponse publiée le 12 juillet 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25768 de M. François Sauvadet

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 17 mai 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25767 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Irak

  Réponse publiée le 26 avril 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25766 de M. Charles Miossec

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 31 mai 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25765 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25764 de M. Jean Leonetti

  Rubrique : enfants

  Titre : enfance martyre

  Réponse publiée le 1er novembre 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25763 de M. Loïc Bouvard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 1er novembre 1999
• 22 février 1999

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  Question écrite n° 25762 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 28 juin 1999