Recherche de questions (11^e législature)

• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24330 de M. Vincent Peillon

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24329 de M. Gabriel Montcharmont

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24328 de Mme Claudine Ledoux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : personnel

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24327 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24326 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : personnel

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24325 de M. Michel Grégoire

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24324 de M. André Godin

  Rubrique : handicapés

  Titre : handicapés mentaux

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24323 de M. Michel Lefait

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 19 avril 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24322 de M. Michel Lefait

  Rubrique : sports

  Titre : course à pied

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24321 de M. Serge Janquin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

  Réponse publiée le 8 mars 1999