Recherche de questions (11^e législature)

• 17 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1594 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 19 décembre 2001
• 17 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1593 de M. Bernard Seux

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 19 décembre 2001
• 17 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1592 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 19 décembre 2001
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3166 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Question posée en séance
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3165 de M. Alain Rodet

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et appareils électriques

  Question posée en séance
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3164 de M. Bernard Outin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3163 de M. Roland Garrigues

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Question posée en séance
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3162 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question posée en séance
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3161 de M. Michel Tamaya

  Rubrique : outre-mer

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 13 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3160 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question posée en séance