Recherche de questions (11^e législature)

• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15697 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15696 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : vols

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15695 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz naturel

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15694 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15693 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15692 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz naturel

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15691 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : SNCF : montant des pensions

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15690 de M. Bernard Pons

  Rubrique : entreprises

  Titre : redressement judiciaire

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15689 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15688 de M. Alain Marleix

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : personnel

  Réponse publiée le 25 janvier 1999