Recherche de questions (11^e législature)

• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15459 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux de données

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15458 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15457 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15456 de M. Jean-Claude Daniel

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15455 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15454 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : handicapés

  Titre : logement : aides et prêts

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15453 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15452 de Mme Monique Collange

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15451 de M. Jacky Darne

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière animation

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 8 juin 1998

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  Question écrite n° 15450 de M. Jean-Jacques Denis

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière animation

  Réponse publiée le 10 août 1998