Recherche de questions (11^e législature)

• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15259 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15258 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15257 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 21 juin 1999
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15256 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : avoir fiscal

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15255 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15254 de M. Georges Sarre

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 3 mai 1999
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15253 de M. André Schneider

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15252 de M. André Schneider

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15251 de M. Didier Quentin

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15250 de M. Didier Quentin

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 27 juillet 1998