Recherche de questions (11^e législature)

• 27 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 649 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Question posée en séance
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 392 de M. François Rochebloine

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : jeunesse et sports : budget

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 391 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : industrie

  Titre : construction spatiale

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 390 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 389 de M. Yves Coussain

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 122

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 388 de M. Gérard Lindeperg

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 387 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 386 de M. Pierre Bourguignon

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : associations

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 385 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 10

  Réponse publiée le 3 juin 1998
• 27 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 384 de M. Jean Rouger

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 juin 1998