Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14835 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14834 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14833 de M. Julien Dray

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14832 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Question sans réponse
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14831 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14830 de M. Daniel Chevallier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14829 de M. Éric Besson

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14828 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14827 de M. Dominique Baert

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14826 de M. Dominique Baert

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régimes complémentaires

  Réponse publiée le 17 août 1998