Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14815 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14814 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14813 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14812 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14811 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : prénoms

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14810 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14809 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : frontaliers

  Titre : sécurité sociale

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14808 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 23 août 1999
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14807 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Question sans réponse
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14806 de M. Georges Frêche

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 31 août 1998