Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14785 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14784 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14783 de M. Albert Facon

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14782 de M. Gérard Gouzes

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14781 de M. Gérard Gouzes

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14780 de M. André Godin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14779 de M. Robert Gaïa

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CADES

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14778 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14777 de M. Michel Grégoire

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : ASSEDIC

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14776 de M. Michel Grégoire

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 31 août 1998