Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14775 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : documentalistes

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14774 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Birmanie

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14773 de M. Julien Dray

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : services extérieurs

  Question sans réponse
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14772 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14771 de M. René Dosière

  Rubrique : communes

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14770 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Sénégal

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14769 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14768 de M. Jean-Claude Chazal

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14767 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 15 novembre 1999
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14766 de M. Alain Calmat

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Question sans réponse