Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14695 de M. Jean Auclair

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux psychiatriques

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14694 de M. André Angot

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14693 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14692 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14691 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14690 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : presse et livres

  Titre : liberté de la presse

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14689 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14688 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14687 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14686 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 10 août 1998