Recherche de questions (11^e législature)

• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14376 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14375 de M. Alain Néri

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14374 de M. Alain Marleix

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14373 de M. Alain Marleix

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14372 de M. Robert Lamy

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14371 de M. Philippe Briand

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : travail

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14370 de M. Éric Doligé

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14369 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : administration

  Titre : arrondissements

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14368 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14367 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : revenus fonciers

  Réponse publiée le 13 juillet 1998