Recherche de questions (11^e législature)

• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14346 de M. André Aschieri

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14345 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14344 de M. Robert Lamy

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14343 de M. André Berthol

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 13 décembre 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14342 de M. Philippe Briand

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14341 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14340 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'examens

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14339 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14338 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14337 de M. Henri Cuq

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999