Recherche de questions (11^e législature)

• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13401 de Mme Christine Lazerges

  Rubrique : logement

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13400 de M. Gabriel Montcharmont

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de loisirs

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13399 de M. André Labarrère

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : montant des pensions

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13398 de M. Gabriel Montcharmont

  Rubrique : travail

  Titre : travail à temps partiel

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13397 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13396 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13395 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : BIC

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13394 de M. Christian Bataille

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13393 de M. François Rochebloine

  Rubrique : services

  Titre : employés de maison

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13392 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : SIVOM

  Réponse publiée le 7 août 2000