Recherche de questions (11^e législature)

• 8 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 510 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question posée en séance
• 8 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 509 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Question posée en séance
• 8 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 508 de M. Georges Sarre

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Question posée en séance
• 8 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 507 de M. François Asensi

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 8 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 506 de M. Henry Chabert

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Question posée en séance
• 8 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 505 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12898 de M. Jean-Michel Ferrand

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12897 de M. Claude Birraux

  Rubrique : étrangers

  Titre : logement

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12896 de M. Claude Birraux

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12895 de M. Claude Birraux

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Réponse publiée le 9 novembre 1998